Faisons respecter le STOP PUB
Plan B'OM 2.0
Défi Rien de neuf
La Maison du Zéro déchet
Festival Zero Waste 2018
Mot-clé
-
-
Note juridique de Maître Faro sur les implications du paquet économie circulaire européen sur la France
Suite à la publication du Paquet économie circulaire adopté par l'Union européenne, Maître Alexandre Faro, Avocat au barreau de Paris, en décrypte les principales nouveautés et les conséquences pour la France.
-
Dépôts sauvages : un guide pour prévenir, sinon guérir
La lutte contre les dépôts sauvages requiert beaucoup d'énergie de la part des collectivités. Les associations, en particulier zéro déchet Touraine, ont compilé les connaissances sur le sujet dans un guide : comprendre la psychologie des "litterers", identifier les moyens de prévenir les dépôts, et les actions curatives.
-
Un statut juridique clarifié par arrêté pour le compostage de proximité
Très attendu, un arrêté ministériel paru en avril 2018 clarifie la réglementation et sécurise la situation juridique des composteurs de proximité recevant jusqu'à 52 tonnes de biodéchets par an.
-
Publication d’une note juridique pour préciser le contenu des plans régionaux
Entre textes et jurisprudence, Zero Waste France fait le point, dans une note détaillée, sur la réglementation applicable aux plans régionaux.
-
Note juridique précisant le contenu des plans régionaux déchets
Les plans régionaux en cours d'élaboration (2016/2019) fixeront les grandes orientations dans les territoires à horizon 6 et 12 ans. Doivent-ils être prescriptifs ? Doivent-ils tenir les objectifs de la LTECV ? Une note juridique reprend point par point les éléments essentiels de leur contenu.
-
Zero Waste France a son réseau de juristes bénévoles : rejoignez-nous !
Engagez vous dans le réseau de juristes bénévoles pour faire avancer la démarche Zero Waste.
-
Deux cours administratives d’appel confirme l’interdiction de construire de nouveaux TMB
Deux décisions de justice viennent de confirmer l'interdiction de construire de nouveaux TMB, en l'absence de tri à la source des biodéchets.
-
Abandon illégal de mâchefers d’incinération : la justice démêle un trafic en Ile-de-France
Les mâchefers, résidus d'incinération des déchets ménagers, constituent des déchets bien encombrants pour les industriels. Levée de voile grâce à une décision de justice récente qui permet de comprendre le montage des trafics illégaux.
-
Enquête du Défenseur des droits sur les déchets : la réponse de Zero Waste France
Le Défenseur des droits enquête sur la collecte et le traitement des déchets. Dans un courrier, Zero Waste France lui fait valoir tous les avantages d'une démarche Zero Waste.