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Exports de déchets et retours à l’envoyeur : analyse d’une crise mondiale des déchets (3/3)
Suite à la fermeture des frontières chinoises annoncée en 2017, et de l'effet domino qui s'en est suivi en Asie, un véritable séisme agite le monde du traitement des déchets. Voici un dossier en trois parties pour faire le point. Partie 3/3 : quelles conséquences en France de cette crise mondiale ?
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Exports de déchets et retours à l’envoyeur : analyse d’une crise mondiale des déchets (2/3)
Suite à la fermeture des frontières chinoises annoncée en 2017, et de l'effet domino qui s'en est suivi en Asie, un véritable séisme agite le monde du traitement des déchets. Partie 2/3 du dossier : retour sur la décision chinoise, et la très récente évolution du droit international en matière d'exports de plastiques.
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Exports de déchets et retours à l’envoyeur : analyse d’une crise mondiale des déchets (1/3)
Suite à la fermeture des frontières chinoises annoncée en 2017, et de l'effet domino qui s'en est suivi en Asie, un véritable séisme agite le monde du traitement des déchets. Voici un dossier en trois parties pour faire le point. Partie 1/3 : quel est le cadre juridique applicable aux exports de déchets ?
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Élections municipales 2020 : comment les citoyens peuvent-ils agir pour le zéro déchet ?
C'est le moment d'agir ! Les 15 et 22 mars 2020 se tiendront les élections municipales. L'occasion pour les citoyen.ne.s de sensibiliser un maximum de candidat.e.s pour faire du mandat 2020/2026 celui de la réduction des déchets et des gaspillages?
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L’huile de palme n’est pas un biocarburant: quand la jurisprudence protège l’environnement
Par une décision du 11 octobre 2019, le Conseil Constitutionnel a validé l'exclusion de l'huile de palme du régime fiscal favorable applicable aux biocarburants : une décision rassurante rappelant la marge de manœuvre laissée aux pouvoirs législatif et exécutif dans leur prise de décision.
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Loi anti-gaspillage au Sénat : des reculs sur le plastique, des avancées concrètes pour la seconde main
La loi anti-gaspillage était débattue cette semaine au Sénat. Concernant le développement de la consigne et la lutte contre les produits plastique à usage unique, la loi enregistre certains reculs. En revanche, la chambre haute a nettement rehaussé l’ambition du texte de loi en matière d’allongement de la durée de vie des produits.
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Projet de loi anti-gaspillage : les grandes propositions défendues par Zero Waste France
C’est une nouvelle qui devrait intéresser tous les acteurs du Zéro Déchet : cet automne, un projet de loi “anti-gaspillage” sera débattu au parlement (l’examen du texte a lieu au Sénat les 24, 25 et 26 septembre).
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Faute de prescriptivité, le Tribunal de Caen annule le plan déchets de Normandie
Le Tribunal administratif de Caen, appelé à se prononcer sur la légalité du plan régional de prévention et de gestion des déchets de Normandie, vient de prononcer son annulation. En cause, son manque de prescriptivité concernant les exutoires.
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Plan régional déchets pour l’Île-de-France : la contribution de Zero Waste France
Les enquêtes publiques battent leur plein : en juillet 2019, c'était au tour du plan régional pour l'Île-de-France d'être soumis à consultation. Zero Waste France constate avec regret que ce plan présente l'incinération comme un "atout" régional.