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Investissons dans les vraies solutions, pas dans l’incinération
Avec le soutien du Bureau Européen de l'Environnement (BEE), Zero Waste France dévoile une nouvelle vidéo appelant la société civile ainsi que les décideurs publics et privés, à basculer les investissements en faveur de la réduction des déchets.
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Paquet économie circulaire et directive énergie renouvelable : la révolution tranquille du droit européen
L'Union européenne multiplie les textes réglementaire en faveur de la réduction des déchets et du recyclage. Décryptage des dernières évolutions.
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Note juridique de Maître Faro sur les implications du paquet économie circulaire européen sur la France
Suite à la publication du Paquet économie circulaire adopté par l'Union européenne, Maître Alexandre Faro, Avocat au barreau de Paris, en décrypte les principales nouveautés et les conséquences pour la France.
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Dépôts sauvages : un guide pour prévenir, sinon guérir
La lutte contre les dépôts sauvages requiert beaucoup d'énergie de la part des collectivités. Les associations, en particulier zéro déchet Touraine, ont compilé les connaissances sur le sujet dans un guide : comprendre la psychologie des "litterers", identifier les moyens de prévenir les dépôts, et les actions curatives.
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Un statut juridique clarifié par arrêté pour le compostage de proximité
Très attendu, un arrêté ministériel paru en avril 2018 clarifie la réglementation et sécurise la situation juridique des composteurs de proximité recevant jusqu'à 52 tonnes de biodéchets par an.
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Publication d’une note juridique pour préciser le contenu des plans régionaux
Entre textes et jurisprudence, Zero Waste France fait le point, dans une note détaillée, sur la réglementation applicable aux plans régionaux.
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Note juridique précisant le contenu des plans régionaux déchets
Les plans régionaux en cours d'élaboration (2016/2019) fixeront les grandes orientations dans les territoires à horizon 6 et 12 ans. Doivent-ils être prescriptifs ? Doivent-ils tenir les objectifs de la LTECV ? Une note juridique reprend point par point les éléments essentiels de leur contenu.
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Zero Waste France crée son réseau de juristes bénévoles : rejoignez-nous !
Engagez vous dans le réseau de juristes bénévoles pour faire avancer la démarche Zero Waste.
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Deux cours administratives d’appel confirme l’interdiction de construire de nouveaux TMB
Deux décisions de justice viennent de confirmer l'interdiction de construire de nouveaux TMB, en l'absence de tri à la source des biodéchets.