03 février 2016
Thibault Turchet

La caravane du droit : bilan d’un tour de France juridique pour le zéro déchet !

Organisée par Thibault Turchet qui achevait ses études d’avocat, la caravane du droit, du 9 novembre au 12 décembre 2015, a sillonné la France à la rencontre d’associations et collectifs qui se mobilisent autour de la question des déchets.

Newsletter
Partager
Bluesky

A la rencontre des associations et des étudiants

Pendant un mois marqué par une quinzaine d’étapes un peu partout en France, la caravane du droit a permis de :

  • rencontrer des collectifs luttant pour le respect de la réglementation, notamment concernant des installations d’élimination, et répondre à un maximum de questions qui pouvaient se poser à ce sujet, et le cas échéant poser les bases d’un travail de long terme sur le suivi desdites installations ;
  • apporter des connaissances sur le contexte règlementaire propre au droit des déchets ménagers, de nature à faciliter l’action militante pour les collectifs promouvant le zéro déchet (fonctionnement des collectivités, fiscalité, contrats, etc.) ;
  • visiter des projets vertueux qui fonctionnent pour la réduction des déchets (épiceries sans emballages, ressourceries, etc.) ;
  • participer à des réunions publiques / conférences organisées par les collectifs locaux ;
  • intervenir dans des Master de droit de l’environnement en matière de gestion des déchets (Lyon, Strasbourg, Paris, Limoges).
Accéder à une sélection de photos

Un programme « Accès au Droit » depuis 2014 pour Zero Waste France

Un constat s’impose : partout en France des personnes de tous horizons agissent et sont prêts à se mobiliser, mais sont trop peu soutenus politiquement au niveau local, tant moralement que techniquement ou financièrement. Dans ce contexte, l’action juridique demeure donc essentielle tant dans l’aspect « lutte » que dans le « soutien » aux projets alternatifs.

Le besoin d’accès au droit en matière environnementale est très importnat, en particulier pour les associations locales, ainsi que les porteurs de projet qui buttent souvent sur la méconnaissance des réglementations qui leurs sont applicables.

C’est pourquoi Zero Waste France a décidé de pérenniser le poste de juriste au sein de l’association depuis 2014 afin de développer une action juridique et judiciaire constante, cohérente et efficace.

Actualités

10 juin 2025

Fast-Fashion : la CMP pourra-t-elle déjouer le piège des lobbies ?

Après de longs mois d’attente, le Sénat vient enfin de voter sa version de la loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile.

à la une
07 juin 2025

Lutte contre la pollution plastique : bientôt une loi pour généraliser le réemploi des emballages ?

Annoncée ce matin en amont de la Conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC), une proposition de loi transpartisane visant à “généraliser le réemploi des emballages sur le territoire français”[...]

28 mai 2025

Loi fast-fashion : Bercy cède aux lobbies

Le gouvernement vient de déposer un amendement sur la proposition de loi de réduction des impacts environnementaux de la “fast-fashion” qui doit être discutée au Sénat le 2 juin. Cet amendement su[...]

22 mai 2025

Déchets : Zero Waste France demande un moratoire sur tous les nouveaux projets d’incinération

Un nouveau rapport de Zero Waste France dévoile une tendance inquiétante au développement de méga-incinérateurs en France, sous prétexte de production d’énergie. Décorrélés des ambitions de préven[...]

29 avril 2025

Recyclage chimique des plastiques : Zero Waste France et deux associations locales attaquent le projet Eastman en justice

Zero Waste France, Le Havre Zéro Déchet et Zero Waste Rouen ont déposé, samedi 26 avril, un recours auprès du Tribunal administratif de Rouen pour demander l’annulation de l’arrêté préfectoral [1][...]

03 avril 2025

SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE : LES RIVERAIN·ES BIENTÔT ÉVINCÉ·ES DU DÉBAT PUBLIC ?

Incinérateurs d’Ivry, de Créteil ou de Toulouse-Mirail, projet de recyclage chimique des plastiques en Seine-Maritime : autant de projets qui ont été supervisés ou garantis par la CNDP. L’existenc[...]

20 mars 2025

Le rôle des collectivités locales dans la lutte contre le plastique à usage unique

Face aux impacts croissants du plastique, les collectivités locales disposent de leviers essentiels pour réduire les plastiques à usage unique, tels que la commande publique, le soutien aux systèm[...]

20 mars 2025

La loi anti fast-fashion détricotée

Lors de son passage en commission développement durable au Sénat, la proposition de loi visant à encadrer les pratiques de la fast-fashion a été percutée par le pouvoir des lobbys. La Coalition St[...]

à la une
14 mars 2025

Mobilisation de la Coalition Stop Fast Fashion : 10 tonnes de déchets textiles déposés devant le Sénat pour l’adoption de la loi anti fast-fashion

La coalition Stop Fast-Fashion déplore que la proposition de loi votée en mars 2024 pour mettre fin à ce système de surproduction délétère ne soit toujours pas inscrite à l’ordre du jour du Sénat.[...]

13 mars 2025

Décret autorisant la vaisselle plastique dans les établissements accueillant des enfants : non au plastique dans les cantines

Nous la croyions définitivement bannie des repas de nos enfants depuis le 1er janvier, grâce aux avancées permises par les lois EGalim et Agec. Mais c’était sans compter la pression des industrie[...]