Connaître la réglementation et maîtriser les outils juridiques est capital pour faire avancer la démarche zéro déchet en France. C’est pourquoi l’équipe salariée de Zero Waste France compte, depuis 2014, un juriste salarié (avocat de formation). Depuis de nombreuses années, nous étions déjà présents aux côtés des associations locales (avec notre avocat, Maître Alexandre Faro). La présence d’un juriste permanent au sein de l’association nous a ainsi permis de renforcer et diversifier nos actions en matière d’action juridique et judiciaire.

Pourquoi le droit est-il utile à la démarche Zero Waste ?

La démarche Zero Waste rencontre régulièrement de vives oppositions, notamment de la part d’industriels pour qui réduire les déchets n’est pas intéressant. Tout en s’opposant à ce qui est néfaste, nous proposons de nouveaux modèles, des projets innovants et devons chaque jour convaincre les personnes à qui nous nous adressons. Dans ce contexte, la connaissance du droit nous a ainsi permis de lever des blocages, de diffuser des informations utiles et de nous assurer que les réglementations évoluent dans la bonne direction.

Les actions que nous menons sont nombreuses et variées : renforcement du lien avec l’échelon local et nouveaux recours en justice, enquêtes, formation des militants aux réglementations, appui au plaidoyer de l’association, participation aux consultations réglementaires officielles, rédaction de guides réglementaires sectoriels pour les entrepreneurs, saisines de la CADA, études de contrats publics et documents divers, fiches didactiques pour le grand public, suivi et commentaire de l’actualité juridique…

En somme : les besoins sont aujourd’hui en forte augmentation ! En parallèle, nous recevons de plus en plus de sollicitations d’étudiant.e.s ou de professionnel.le.s du droit qui souhaitent s’impliquer. Le moment est venu de mobiliser et structurer un véritable réseau de juristes bénévoles, multi-compétences et convivial pour répondre à ce besoin !

Nous ne cherchons pas seulement des juristes en droit de l’environnement : Zero Waste France s’adresse à un public très large, et la réduction des déchets est une thématique transversale qui touche de très nombreux domaines. Nous sommes donc ouverts à toutes les compétences et les points de vue du droit pour faire avancer la démarche (droit pénal, hygiénisme, privé, affaires, commande publique, énergie…), et bénéficier de plus d’idées, de propositions d’action et de créativité juridique.

Depuis 2018, le réseau est en place : rejoignez-nous !

Vous êtes étudiant.e ou professionnel.le du droit ? Vous avez envie de donner un peu de temps à un engagement qui fait sens ? Que vous habitiez à Paris (lieu de domiciliation de Zero Waste France) ou ailleurs en France (nous menons des actions un peu partout avec nos antennes locales), nous vous invitons à vous manifester en nous écrivant à notre adresse de contact juridique@zerowastefrance.org. Dites-nous qui vous êtes, ce que vous faites, où vous habitez et ce qui vous intéresse dans le réseau, et nous reprendrons contact avec vous !

Une petite fiche des missions à accomplir est régulièrement mise à jour, il est possible de souscrire à une lettre d’actualité spécifique sur le droit des déchets et les actualités en la matière, et plus globalement nous accueillons toutes les bonnes idées !