03 février 2016
Thibault Turchet

La caravane du droit : bilan d’un tour de France juridique pour le zéro déchet !

Organisée par Thibault Turchet qui achevait ses études d’avocat, la caravane du droit, du 9 novembre au 12 décembre 2015, a sillonné la France à la rencontre d’associations et collectifs qui se mobilisent autour de la question des déchets.

Partager

A la rencontre des associations et des étudiants

Pendant un mois marqué par une quinzaine d’étapes un peu partout en France, la caravane du droit a permis de :

  • rencontrer des collectifs luttant pour le respect de la réglementation, notamment concernant des installations d’élimination, et répondre à un maximum de questions qui pouvaient se poser à ce sujet, et le cas échéant poser les bases d’un travail de long terme sur le suivi desdites installations ;
  • apporter des connaissances sur le contexte règlementaire propre au droit des déchets ménagers, de nature à faciliter l’action militante pour les collectifs promouvant le zéro déchet (fonctionnement des collectivités, fiscalité, contrats, etc.) ;
  • visiter des projets vertueux qui fonctionnent pour la réduction des déchets (épiceries sans emballages, ressourceries, etc.) ;
  • participer à des réunions publiques / conférences organisées par les collectifs locaux ;
  • intervenir dans des Master de droit de l’environnement en matière de gestion des déchets (Lyon, Strasbourg, Paris, Limoges).
Accéder à une sélection de photos

Un programme « Accès au Droit » depuis 2014 pour Zero Waste France

Un constat s’impose : partout en France des personnes de tous horizons agissent et sont prêts à se mobiliser, mais sont trop peu soutenus politiquement au niveau local, tant moralement que techniquement ou financièrement. Dans ce contexte, l’action juridique demeure donc essentielle tant dans l’aspect « lutte » que dans le « soutien » aux projets alternatifs.

Le besoin d’accès au droit en matière environnementale est très importnat, en particulier pour les associations locales, ainsi que les porteurs de projet qui buttent souvent sur la méconnaissance des réglementations qui leurs sont applicables.

C’est pourquoi Zero Waste France a décidé de pérenniser le poste de juriste au sein de l’association depuis 2014 afin de développer une action juridique et judiciaire constante, cohérente et efficace.

19 septembre 2019

Projet de loi anti-gaspillage : les grandes propositions défendues par Zero Waste France

C’est une nouvelle qui devrait intéresser tous les acteurs du Zéro Déchet : cet automne, un projet de loi “anti-gaspillage” sera débattu au parlement (l’examen du texte a lieu au Sénat les 24, 25 [...]

à la une
12 septembre 2019

Lancement de la première formation en ligne sur le zéro déchet

Du 12 septembre au 30 novembre 2019, Zero Waste France et L’Université des colibris vous proposent le tout premier MOOC en France sur le zéro déchet. Un parcours d'apprentissage interactif pour dé[...]

à la une
12 septembre 2019

Zero Waste France mobilisé dans le débat sur la consigne

Assistera-t-on au retour de la consigne sur les bouteilles ? Et de quelle consigne parle-t-on ? Depuis que le gouvernement a annoncé en juin son intention de mettre en oeuvre un dispositif de cons[...]

30 août 2019

Recrutement pour aider au développement de la consigne en France !

Le Réseau Consigne aborde une phase importante de son histoire en recrutant un.e Chargé.e de mission pour gérer le développement et l’animation du réseau ainsi que la mise en oeuvre et la coordina[...]

28 août 2019

Manifeste – Nous devons révolutionner la politique locale de gestion des déchets !

Publié au sein du Guide pratique pour révolutionner la gestion locale des déchets, un peu moins d'un an avant les élections municipales, ce texte est un appel à changer notre regard sur le thème d[...]

23 juillet 2019

L’agrément de Zero Waste France pour la protection de l’environnement est renouvelé jusqu’en 2023

Le Ministère de la transition écologique et solidaire a délivré à Zero Waste France le renouvellement de son agrément au titre de la protection de l'environnement, au niveau national, jusqu'en 202[...]

17 juillet 2019

Faute de prescriptivité, le Tribunal de Caen annule le plan déchets de Normandie

Le Tribunal administratif de Caen, appelé à se prononcer sur la légalité du plan régional de prévention et de gestion des déchets de Normandie, vient de prononcer son annulation. En cause, son man[...]

17 juillet 2019

Plan régional déchets pour l’Île-de-France : la contribution de Zero Waste France

Les enquêtes publiques battent leur plein : en juillet 2019, c'était au tour du plan régional pour l'Île-de-France d'être soumis à consultation. Zero Waste France constate avec regret que ce plan [...]

12 juillet 2019

A quand de la vaisselle réutilisable dans les fast-foods ?

Depuis 2017, l'association Zero Waste France est engagée dans une campagne pour réduire les quantités de déchets produits par les enseignes de la restauration rapide. L'association souhaite notamm[...]

09 juillet 2019

Deux missions en service civique pour la rentrée

Zero Waste France recherche deux volontaires en service civique pour participer à la coordination des groupes locaux et à l'animation du Défi "Rien de neuf".