22 décembre 2023
Charlotte Soulary

Loi AGEC : assistera-t-on aux changements annoncés pour le 1er janvier 2024 ?

Bientôt quatre ans après la publication de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, de nouvelles dispositions doivent entrer en vigueur au 1er janvier 2024. Zero Waste France revient sur les changements à attendre, les retards pris, et les points d’attention à garder en tête.

Partager

Mise à jour du 6 février 2024 : la loi AGEC, un échec

4 ans après sa promulgation, la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) manque son objectif de réduction des déchets malgré son ambition initiale. Alors que l’impact du texte est actuellement en train d’être évalué par les parlementaires, les associations Zero Waste France, France Nature Environnement, No Plastic In My Sea, Les Amis de la Terre France et Surfrider Foundation Europe livrent leur analyse et leurs recommandations.

Communiqué de presse

Obligation de tri à la source des biodéchets : nous ne sommes pas prêt·es

À partir du 1er janvier 2024, le tri à la source des biodéchets devient obligatoire pour tous les producteurs de déchets. L’ensemble des déchets alimentaires – restes alimentaires, épluchures, marc de café… – et des déchets verts, qui représentent encore ⅓ de nos poubelles résiduelles, doivent être triés “à la source”, c’est-à-dire avant mélange avec les ordures ménagères résiduelles.

Chiffres clés

  • 83 kg par an et par habitant·e (données Ademe)
  • 5,5 millions de tonnes : c’est la quantité de biodéchets en France qui chaque année, finissent incinérés ou enfouis au lieu d’être compostés et valorisés (calcul Zero Waste France à partir des données Ademe de 2017)
  • on estime qu’1 Français·es sur 3 aura accès à une solution au 1er janvier (Ademe)
  • 6,2% : c’est la part de la population française couverte par la collecte séparée des biodéchets fin 2019 (Ademe)

Pour ce qui est des citoyen·nes, ils et elles sont libres de mettre en place une solution dans leur foyer (composteur individuel), mais la loi ne les y oblige pas. Ce sont les collectivités locales qui sont tenues de mettre en place cette obligation légale dans le cadre du service public de gestion des déchets, et donc de mettre à disposition de leurs habitant·es une ou plusieurs solutions de tri à la source (compostage de proximité et/ou collecte séparée). Les citoyen·nes, de leur côté, ont pour responsabilité de participer au tri à la source, dès lors que leur collectivité leur propose une solution pratique et réaliste pour le faire.

L’Ademe estime qu’au 1er janvier, moins d’un·e  Français·e sur 3 aura effectivement accès à une solution de tri à la source dans sa collectivité. L’objectif assumé par l’État est de couvrir 27 millions de Français d’ici la fin 2024, soit seulement 40% de la population [1], au lieu de son intégralité. Pour rappel, la généralisation du tri à la source des biodéchets a été votée dès 2015 : les pouvoirs publics ont eu huit ans pour s’y préparer et mettre en place des solutions.

Le manque de volonté politique de l’État comme des collectivités locales, le manque de moyens alloués aux collectivités, ou encore le manque d’objectifs contraignants fixés par l’État expliquent ce retard. En lieu et place d’un décret d’application, prévu par la loi Agec pour détailler les modalités d’application de la loi, l’État a publié en décembre 2023 un avis publié au Bulletin officiel du Ministère de la transition écologique. Si certaines préconisations de cet avis vont dans la bonne direction, il ne s’agit que d’un avis qui se contente d’indiquer, et non d’imposer des critères de tri à la source des biodéchets. Comment dès lors sanctionner une collectivité qui ne les mettrait pas en œuvre ? Par ailleurs, cet avis ne fixe aucun objectif de résultat. Pour Zero Waste France, ce refus de fixer des règles contraignantes envoie un signal contradictoire. L’État semble tolérer in fine la non-application de la loi par les collectivités.

Découvrez notre communiqué de presse

Pour ce qui est des professionnel·les produisant des biodéchets (restauration commerciale, collective, événementielle…), ils et elles sont également concerné·es par l’obligation de tri à la source : depuis 2016 pour celles et ceux produisant plus de 10 tonnes par an ; et depuis le 1er janvier 2023 pour celles et ceux produisant plus de 5 tonnes par an.

Au 1er janvier 2024, l’obligation concerne l’ensemble des professionnel·les produisant des biodéchets, peu importe les tonnages de biodéchets produits. Quelques collectivités ont pris des mesures pour intégrer les biodéchets des structures de petite taille (commerçant·es, restaurateur·ices…) dans la collecte des biodéchets mise en place sur leur territoire, mais elles sont encore rares. La majeure partie des collectivités renvoient les professionnel·les à leur obligation, ce qui les amène à devoir se tourner vers des prestataires privés. Par manque d’information, de temps, de moyens, d’accompagnement ou encore de contrôles, l’application de la loi risque là encore de prendre du temps. Et pendant ce temps, les biodéchets continuent d’être incinérés ou mis en décharge, alors qu’ils pourraient (devraient!) retourner à la terre en tant qu’engrais de qualité.

Va-t-on enfin assister à la fin des emballages sous plastiques des fruits et légumes ?

L’interdiction de vente des fruits et légumes sous emballages composés en partie de plastiques ne cesse d’être malmenée. Consacrée à l’article L. 541-15-10 III. alinéa 16 du Code de l’environnement par la loi AGEC, cette interdiction aurait déjà dû être effective depuis le 1er janvier 2022. En effet, cette mesure participait à atteindre l’objectif de suppression des emballages plastique à usage unique d’ici 2040, et son objectif intermédiaire de réduction de 20% d’ici 2025.

Pour rappel, un décret avait pour mission de fixer la liste des fruits et légumes exemptés de l’interdiction, en raison de l’existence d’un risque de détérioration. Un premier texte, publié le 12 octobre 2021, prévoyait des exemptions qui avaient vocation à être levées dans le temps, de sorte qu’au 30 juin 2026, l’ensemble des fruits et légumes seraient finalement soumis à l’interdiction. Attaqué par les organisations professionnelles de l’emballage plastique et de l’agriculture, le texte a été censuré par le Conseil d’Etat, jugeant que le gouvernement avait effectivement outrepassé sa compétence en fixant des exemptions temporaires et non définitives. Malgré une forte mobilisation de l’association, le nouveau texte avait marqué un net retour en arrière en exemptant définitivement 29 fruits et légumes, les fruits mûrs à point et les herbes aromatiques. Un délai de 6 mois supplémentaire avait également été octroyé aux industriels en vue d’écouler leurs stocks d’emballage.

En savoir plus

Après ce premier retard, c’est au tour de la Commission européenne de demander à la France de retirer le texte. Pour cause : les discussions en cours sur l’adoption du futur règlement UE sur les emballages et déchets d’emballage. Ainsi, alors que l’adoption du décret devait être suspendue jusqu’à la fin de l’année, celui-ci est pourtant paru au bulletin officiel le 21 juin dernier [2]. En effet, le règlement comprend une mesure similaire mais le texte final devrait être connu d’ici fin février, lors de l’aboutissement du trilogue.

En attendant, c’est donc bien ce décret qui s’applique au 1er janvier 2024 [3].

Où en est-on de la réparation ?

Augmentation des bonus sur les produits électroniques et électroménagers : la réparation peut-elle devenir un véritable levier dans la réduction des déchets ?

Afin de réduire la facture des consommateurs-ices, le gouvernement a annoncé que les aides financières à la réparation (dits « bonus réparation ») sur la filière REP des équipements électroniques et électroménagers (DEEE) seront augmentées à la rentrée. Par exemple, le bonus réparation du lave-linge doublera, pour passer de 25 à 50 euros. Ainsi, 5 produits voient leur bonus augmenter de manière significative, là où 21 produits connaîtront seulement une hausse de 5 euros. Finalement, 24 nouveaux produits seront également rendus éligibles à la réparation.

Liste des bonus en vigueur en 2024

Autrement dit, cette aide financière, renseignée sur la facture au moment de l’achat d’un produit électronique ou électroménager neuf, correspond au montant déduit de la facture des consommateur-rices lorsqu’ils et elles choisiront de faire réparer leur produit.

Pour pouvoir en bénéficier, il faut toutefois se rendre chez un-e réparateur·ice labellisé·e : or, à ce jour, leur nombre est jugé insuffisant. C’est pourquoi le gouvernement a également annoncé que la procédure de labellisation des réparateurs serait facilitée et rendue plus incitative, afin d’assurer une meilleure couverture du territoire national.

Toutes les infos pour passer à l’action

Ces évolutions ne sont toutefois pas anodines : seuls 4 des 42,84 millions d’euros alloués au fonds réparation de la filière DEEE au titre de l’année 2023 ont financé des actes de réparations. Pour cause, le montant des aides demeure encore trop faible pour que la réparation soit préférée à l’achat d’un nouveau produit.

En effet, selon une étude de l’Ademe [4], il existe un seuil psychologique devant être franchi pour que les consommateur-ices reportent leur acte d’achat vers un acte de réparation : le coût de la réparation doit être inférieur au tiers du prix du produit neuf. Pourtant, même avec l’entrée en vigueur des nouveaux bonus, une grande partie de ces aides ne permet toujours pas d’abaisser le coût de la réparation sous ce seuil.

Zero Waste France appelle le gouvernement à rehausser de manière significative l’ensemble des bonus afin que la réparation soit réellement incitative et qu’elle devienne enfin un véritable levier pour réduire les déchets.

L’indice de durabilité n’entrera pas en vigueur au 1er janvier comme le prévoyait la loi AGEC

Pour encourager les entreprises à mieux produire et afin d’assurer que les consommateur-ices soient le mieux informé-es lors de leur achat, la loi AGEC prévoyait l’entrée en vigueur progressive d’un indice de réparabilité. Consistant en une note sur 10, il donne une indication quant à l’accessibilité des pièces détachées (disponibilité et coût) et au caractère démontable du produit, entre autres.

En vue d’améliorer la qualité de l’information, la loi prévoyait qu’au 1er janvier 2024, ce premier indicateur serait remplacé par un indice de durabilité, complété par des critères supplémentaires : la fiabilité de l’équipement et l’amélioration logicielle dans le temps.

Bien que les textes prévoient un glissement vers ce nouvel indicateur, l’indice de réparabilité est loin d’être généralisé, puisqu’il n’est actuellement applicable que sur 8 catégories de produits : lave-linges, lave-vaisselle, téléviseurs, ordinateurs portables, téléphones portables, aspirateurs, tondeuses à gazon et nettoyeur à haute pression.

S’agissant de l’indice de durabilité, pour l’heure, seuls trois produits seraient concernés : les smartphones, les téléviseurs et les lave-linges.

Après avoir organisé une consultation publique en septembre dernier sur cinq textes réglementaires – un décret relatif à l’indice de durabilité DEEE, un arrêté relatif aux paramètres de calculs de l’indice et à ses modalités d’affichage, ainsi que trois arrêtés visant respectivement les produits concernés, le gouvernement se heurte déjà à des blocages. En effet, la Commission européenne juge que le texte sur les smartphones est incompatible avec le droit de l’Union dès lors que l’étiquette énergétique présente sur les smartphones comporte déjà un indice de réparabilité, établi selon des critères différents. Finalement, aucun des textes n’a été publié, confirmant un report généralisé de l’indice, jusqu’à nouvel ordre.

Zero Waste France insiste sur le fait que pour maximiser leur efficacité, une communication nationale devra être menée pour permettre aux consommateurs de connaître les indices de réparabilité ou de durabilité. Ils devront aussi se déployer sur de nouvelles catégories de produits. Enfin, si l’information des consommateurs-trices est indispensable, elle ne peut se suffire à elle-même et nécessite d’être complétée par des actions concrètes pour contraindre les entreprises à produire mieux et moins.

Filières REP : trois nouvelles filières prévues

La loi AGEC prévoit la création de deux nouvelles filières REP, à compter du 1er janvier 2024, sur les gommes à mâcher et sur les textiles sanitaires.

Parmi les déchets non compostables et non recyclables, on trouve un poids croissant de textiles sanitaires jetables, des couches aux lingettes, en passant par les mouchoirs. La nouvelle filière REP fixera les règles de prévention et de gestion des déchets pour ces déchets qui constituent aujourd’hui la troisième catégorie de déchets la plus présente dans les ordures ménagères résiduelles : l’enjeu est donc de taille.

La mise en œuvre de cette filière a pris un certain retard : le cahier des charges de la filière n’a pas encore été soumis à consultation. Dès lors, les objectifs de prévention et de gestion des déchets de textiles sanitaires ne sont pas encore connus, aucun éco-organisme n’est en mesure de formuler une demande d’agrément, et la REP ne pourra donc pas démarrer au 1er janvier. Zero Waste France appelle le gouvernement à inclure dans le cahier des charges des objectifs de réduction, de véritables soutien au développement des alternatives réemployables, mais aussi à adopter des objectifs d’écoconception et de collecte ambitieux.

Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables sont également concernées par la REP au 1er janvier 2024, en application de la loi AGEC. Malheureusement, sur cette filière, un retard important est à anticiper puisque l’étude de préfiguration de l’Ademe n’a pas encore été publiée. C’est cette étude qui permet d’évaluer le gisement de déchets à partir duquel envisager des objectifs de prévention et de gestion des déchets.

A ces deux REP s’ajoute au 1er janvier 2024 la filière REP pour les déchets issus de l’activité dans le secteur café-hôtel-restaurant (CHR). Cette filière REP devait initialement démarrer en 2021 d’après la loi AGEC. La loi climat et résilience l’a décalé à 2023. Puis le retard pris à définir le cahier des charges a eu pour conséquence un nouveau retard et la REP démarrera donc au 1er janvier 2024. Il était temps.

Dès 2024, le secteur hôtellerie-restauration aura donc l’obligation de cotiser auprès d’un éco-organisme pour les déchets générés, avec des objectifs de collecte des emballages de la restauration de 70% en 2025 et 90% en 2028 et des éco-modulations selon le type d’emballage utilisé (réemployable ou non, recyclable ou non). Un objectif de réduction des emballages en plastique à usage unique est fixé, de même qu’un objectif de réemploi, permettant de viser 10% d’emballages réemployés mis annuellement sur le marché en 2027. Comme dans d’autres filières, un fonds réemploi devra être créé avec 5% du budget de l’éco-organisme, et des objectifs de recyclage sont identifiés pour chaque matériau.

Les enjeux sont majeurs pour les nouvelles filières en cours de création et les retards sont absolument regrettables. Chaque jour de retard, ce sont des tonnes de déchets qui auraient pu être évités qui ne le sont pas. 

Plusieurs autres filières verront également s’appliquer en 2024 de nouvelles règles en raison du renouvellement de leurs cahiers des charges. C’est le cas notamment pour les REP Emballages ménagers et papiers graphiques (fusionnées en 2023) et Déchets d’éléments d’ameublement. Les éco-organismes font actuellement leurs demandes d’agréments pour ces filières.

Sources

[1] Ademe, Tri à la source des biodéchets, tous mobilisés pour valoriser ces ressources encore trop gaspillées, dossier de presse, 19 octobre 2023.

[2] Or, selon la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union, l’adoption d’une règle en violation de l’obligation de reporter l’adoption d’une législation nationale notifiée, confère aux juges nationaux la prérogative de la déclarer inopposable aux particuliers. En l’occurrence, cela signifie que le producteur ou le commerçant qui ne respecterait pas l’interdiction de vente de fruits et légumes dans un emballage plastique, mis en cause dans le cadre d’une procédure, pourrait faire valoir que la règle ne lui est pas applicable.

[3] La Commission a toutefois demandé à la France, dans une communication en date du 15 décembre dernier, les mesures qu’elle entendait prendre pour remédier à la situation.

[4] Ademe, Fonds réparation de la filière équipements électriques et électroniques, 2021

Actualités

26 janvier 2024

Moins 30% d’ordures ménagères avec la mise en place d’une tarification incitative

L’Ademe a publié en janvier deux études sur les collectivités ayant adopté une tarification incitative, montrant leurs meilleures performances en matière de réduction des ordures ménagères, et rel[...]

18 janvier 2024

Réparation : la loi AGEC a-t-elle permis de limiter la casse ?

Indice de réparabilité, accès aux pièces détachées, bonus réparation : autant de mesures prévues par la loi AGEC pour allonger la durée de vie des produits, notamment des équipements électriques e[...]

21 décembre 2023

Fast-fashion : les ONG demandent une loi pour encadrer les pratiques du secteur de la mode

Alors que le Black Friday et autres soldes continuent de s’imposer en France à grands coups de publicités tapageuses, Zero Waste France a lancé avec une coalition d’ONG la campagne “Stop fast-fash[...]

04 décembre 2023

Retour sur la matinée technique : “Réduction du plastique à usage unique : accompagner les acteurs du territoire à adopter le réemploi”

Zero Waste France a organisé le 16 novembre 2023 une matinée technique de retour d’expérience de la part de collectivités ayant mis en place des actions de lutte contre le plastique à usage unique[...]

20 novembre 2023

Qu’attendre du futur règlement européen sur les emballages ?

Le règlement européen sur les emballages en discussion au niveau européen représente une opportunité majeure pour la transition des systèmes d'emballage, à un moment où il est crucial de réduire d[...]

19 novembre 2023

Retour sur la table ronde “Sport et zéro déchet : carton rouge ou pari gagnant” ?

Zero Waste France a organisé le samedi 7 octobre 2023 une table ronde sur le thème du sport zéro-déchet. Cette soirée d’échanges a mis en avant le parcours et l’engagement de trois acteurs·rices q[...]

16 novembre 2023

Semaine européenne de réduction des déchets (SERD) 2023 : les militant·es Zero Waste s’emballent contre l’usage unique !

Du 16 au 28 novembre, pour la SERD 2023, le réseau des groupes locaux de Zero Waste prévoit un programme du tonnerre ! Ateliers participatifs, dénonciations, ou encore mobilisation en ligne : les [...]

15 novembre 2023

Filière REP emballages : un cahier des charges toujours en retard sur les enjeux

Réduction, réemploi, collecte, tri et recyclage des emballages : malgré l’urgence d’accélérer la réduction à la source des emballages à usage unique et la transition vers le réemploi, le nouveau c[...]

14 novembre 2023

Incinérateur d’Ivry-Paris XIII : les émissions de dioxines ne sont pas contrôlées comme elles devraient l’être

Une étude de l’ONG Toxicowatch a mis en évidence que les appareils de contrôle de dioxines émises par l’incinérateur, censés fonctionner 24h/24, n’auraient pas effectué de prélèvements pendant prè[...]

10 novembre 2023

Les microplastiques : des ennemis invisibles mais dangereux

Encore peu étudiés, les microplastiques impactent de façon significative les écosystèmes et la santé humaine. Les études, encore préliminaires à ce sujet, sont déjà alarmantes, révélant une potent[...]