03 février 2016
Thibault Turchet

La caravane du droit : bilan d’un tour de France juridique pour le zéro déchet !

Organisée par Thibault Turchet qui achevait ses études d’avocat, la caravane du droit, du 9 novembre au 12 décembre 2015, a sillonné la France à la rencontre d’associations et collectifs qui se mobilisent autour de la question des déchets.

Partager

A la rencontre des associations et des étudiants

Pendant un mois marqué par une quinzaine d’étapes un peu partout en France, la caravane du droit a permis de :

  • rencontrer des collectifs luttant pour le respect de la réglementation, notamment concernant des installations d’élimination, et répondre à un maximum de questions qui pouvaient se poser à ce sujet, et le cas échéant poser les bases d’un travail de long terme sur le suivi desdites installations ;
  • apporter des connaissances sur le contexte règlementaire propre au droit des déchets ménagers, de nature à faciliter l’action militante pour les collectifs promouvant le zéro déchet (fonctionnement des collectivités, fiscalité, contrats, etc.) ;
  • visiter des projets vertueux qui fonctionnent pour la réduction des déchets (épiceries sans emballages, ressourceries, etc.) ;
  • participer à des réunions publiques / conférences organisées par les collectifs locaux ;
  • intervenir dans des Master de droit de l’environnement en matière de gestion des déchets (Lyon, Strasbourg, Paris, Limoges).
Accéder à une sélection de photos

Un programme « Accès au Droit » depuis 2014 pour Zero Waste France

Un constat s’impose : partout en France des personnes de tous horizons agissent et sont prêts à se mobiliser, mais sont trop peu soutenus politiquement au niveau local, tant moralement que techniquement ou financièrement. Dans ce contexte, l’action juridique demeure donc essentielle tant dans l’aspect « lutte » que dans le « soutien » aux projets alternatifs.

Le besoin d’accès au droit en matière environnementale est très importnat, en particulier pour les associations locales, ainsi que les porteurs de projet qui buttent souvent sur la méconnaissance des réglementations qui leurs sont applicables.

C’est pourquoi Zero Waste France a décidé de pérenniser le poste de juriste au sein de l’association depuis 2014 afin de développer une action juridique et judiciaire constante, cohérente et efficace.

Actualités

24 avril 2024

Retours d’expériences européens et français sur le tri à la source des biodéchets

Réunissant des intervenants européens et nationaux de premier plan, la journée d’étude LIFE BIOBEST a permis le partage des meilleures pratiques sur le tri à la source des biodéchets. Organisé les[...]

19 avril 2024

Traité mondial sur la pollution plastique : Zero Waste France se rend à Ottawa pour la reprise des négociations

Alors que les gouvernements reprennent, mardi 23 avril à Ottawa (Canada), les discussions en vue de l’adoption d’un texte contraignant pour mettre fin à la pollution plastique, Zero Waste France s[...]

à la une
11 avril 2024

Prévention des déchets : les dysfonctionnements du principe pollueur-payeur

Dans son nouveau rapport, rendu public lors d’un débat organisé à l’Assemblée nationale le 11 avril 2024, Zero Waste France dresse un bilan critique de l’application du principe pollueur-payeur, à[...]

04 avril 2024

Affichage environnemental du textile, un étiquetage qui s’affiche ambitieux

L’affichage environnemental, prévu dans la loi Agec, voit son rôle renforcé par la proposition de loi fast-fashion en débat au Parlement. En quoi consiste ce nouvel étiquetage prévu sur les vêteme[...]

14 mars 2024

Loi sur l’impact environnemental du textile : un premier pas historique pour en découdre avec la fast-fashion

Après des mois de forte mobilisation, la coalition Stop Fast-Fashion se félicite du vote par les député·es de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental du textile. Malgré des[...]

08 mars 2024

La lutte écologique ne se fera pas sans une lutte féministe

A travers la démarche zéro déchet zéro gaspillage, c’est souvent l’écologie des petits gestes qui est privilégiée. Au-delà du fait que cette démarche ne peut être considérée comme l’unique et seul[...]

06 mars 2024

Règlement européen sur les emballages : Zero Waste France et No Plastic In My Sea regrettent un texte édulcoré et insuffisant pour mettre fin au tout-jetable

Les négociations sur le règlement UE sur les emballages ont abouti lundi 4 mars 2024 sur un accord de compromis entre les États membres et le Parlement européen, mais l’accent mis sur le recyclage[...]

26 janvier 2024

Moins 30% d’ordures ménagères avec la mise en place d’une tarification incitative

L’Ademe a publié en janvier deux études sur les collectivités ayant adopté une tarification incitative, montrant leurs meilleures performances en matière de réduction des ordures ménagères, et rel[...]

18 janvier 2024

Réparation : la loi AGEC a-t-elle permis de limiter la casse ?

Indice de réparabilité, accès aux pièces détachées, bonus réparation : autant de mesures prévues par la loi AGEC pour allonger la durée de vie des produits, notamment des équipements électriques e[...]

22 décembre 2023

Loi AGEC : assistera-t-on aux changements annoncés pour le 1er janvier 2024 ?

Bientôt quatre ans après la publication de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, de nouvelles dispositions doivent entrer en vigueur au 1er janvier 2024. Zero[...]